

115 résultats trouvés avec une recherche vide
- L'Archivage Hybride : Naviguer entre réalités physiques et ambitions numériques
Comment concilier héritage papier et transition digitale au sein de votre organisation ? L'accélération des projets de digitalisation et la généralisation de nouveaux modes de travail transforment profondément la gestion documentaire et des archives dans les organisations. Pourtant, la transition vers le "tout numérique" n'est ni immédiate ni absolue. Aujourd'hui, les directions (Achats, Services Généraux, Juridique, archives, DSI,...) font face à un défi complexe : piloter un archivage devenu évidemment "hybride". La persistance de l'archivage physique : une réalité exigeante Malgré les injonctions à la dématérialisation, le support papier conserve une pertinence indéniable. Dans de nombreux secteurs d'activité, la conservation de documents originaux au format physique demeure une exigence stricte, qu'elle soit dictée par des obligations légales, des impératifs de sécurité face à l'accroissement des cybermenaces, ou par des considérations de confidentialité. Une archive papier échappe par nature aux attaques informatiques, offrant ainsi une forme de résilience unique. Cependant, cet héritage physique impose des contraintes opérationnelles majeures. Les organisations font face à des nouveaux modes de travail bien installés (mobilité, télétravail,...), des coûts immobiliers croissants, à l'encombrement des espaces, et à la difficulté d'identifier rapidement l'information essentielle parmi des “arriérés” ou des "vracs" non qualifiés. Pour pallier cela, le recours à un prestataire spécialisé pour la conservation externalisée est une pratique incontournable. Ce marché reste dynamique et structuré, permettant de mutualiser les espaces et de garantir des conditions de sécurité optimales. Toutefois, externaliser sans politique claire de tri et d'élimination expose l'organisation à conserver inutilement des doublons ou des archives périmées, générant des coûts cachés exorbitants. L'archivage numérique : un nouveau paradigme à sécuriser En parallèle, l'archivage numérique s'impose comme un chantier stratégique. Porté par des obligations légales majeures, à l'image de la généralisation imminente de la facture électronique, le numérique redessine les flux d'informations. Attention cependant à la confusion fréquente : une Gestion Électronique de Documents (GED) ou un serveur de fichiers collaboratif ne constituent pas un Système d'Archivage Électronique (SAE). L'archivage numérique implique de figer le document, d'en garantir l'intégrité, la pérennité et la traçabilité afin de lui conférer une véritable valeur probatoire. C'est une démarche qui s'inscrit pleinement dans les engagements de sobriété (réduction des espaces et optimisation de l'empreinte carbone), mais qui exige une architecture informatique et organisationnelle rigoureuse pour éviter l'obésité numérique. Le poids incontournable des normes et réglementations Dans cet environnement hybride, la conformité est la clé de voûte de votre gouvernance : RGPD : Une gestion rigoureuse des durées de conservation et l'application stricte du droit à l'oubli, indifféremment sur supports papier et électronique. La Copie Fiable (NF Z 42-026) : Elle encadre la numérisation fidèle permettant de détruire légalement l'original papier, un levier puissant pour réduire vos stocks physiques. Système d'Archivage Électronique (NF Z 42-013 / ISO 14641) : Le standard de conception et d'exploitation pour garantir la valeur probatoire de vos archives numériques. Records Management (ISO 15489 & ISO 3030X) : Le cadre international pour définir un plan de classement par activités et piloter le cycle de vie de l'information. Bâtir une politique d'archivage conforme implique d'actualiser rigoureusement vos durées de conservation et vos délais de prescription. Pour sécuriser cette démarche, appuyez-vous sur les bases de données de référence éditées par Archimag : des référentiels incontournables et adaptés à votre secteur (public comme privé) pour vous conformer facilement à ces obligations. Le risque de la complexité : maîtriser les coûts de l'hybridation Il n'y a rien de plus risqué que de superposer un système d'archivage papier historique avec des initiatives de dématérialisation isolées. Ce manque de vision globale entraîne inévitablement des pertes d'informations, des litiges juridiques en cas d'incapacité à produire une preuve, et une inflation de vos budgets de stockage (physiques comme cloud). L'hybridité ne doit être considérée que comme un état transitoire ou une situation maîtrisée grâce à un référentiel commun. L'expertise Serda Conseil : auditeur et facilitateur de votre transformation C'est précisément lorsque les situations deviennent complexes, que les volumes échappent à tout contrôle, ou que les pratiques sont hétérogènes que Serda Conseil intervient. En qualité d'Assistant à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) et d'auditeur expert, notre rôle est d'apporter de la clarté et de la rationalité à votre gouvernance documentaire. Nous réalisons des diagnostics complets de vos stocks (physiques et numériques), identifions les flux redondants et étudions les opportunités concrètes de dématérialisation. Que vous ayez besoin d'optimiser vos coûts d'externalisation, de préparer un appel d'offres (AO) pour renouveler vos prestataires archiveurs, ou de déployer un SAE en conformité avec la réglementation, nous bâtissons avec vous une feuille de route sur-mesure. L'archivage n'est plus une simple fonction logistique : c'est un acte de management, de sécurité et d'optimisation économique. Reprenez le contrôle de votre patrimoine hybride. Caroline Buscal Consultante experte Directrice de Serda Conseil
- Le référentiel documentaire : la clé de voûte de votre Gouvernance de l'Information
Et si le classique tableau d'archivage n'était qu'une simple extraction d'un outil de pilotage stratégique bien plus vaste ? Dans un environnement de travail 100 % numérique, la gestion de l'information ne peut plus se traiter en silos. Historiquement, les organisations se sont beaucoup appuyées sur le référentiel de conservation (le fameux "tableau de gestion") pour gérer la fin de vie et le sort de leurs documents. Mais aujourd'hui, face à la multiplication des flux documentaires, des applications métiers et des exigences réglementaires accrues (cybersécurité, RGPD), cette approche purement archivistique montre ses limites. Pour véritablement maîtriser et sécuriser son capital informationnel, il est temps de changer de paradigme et d'adopter une vision orientée "Gouvernance de l'Information". L'outil indispensable pour y parvenir ? Le référentiel de gestion des documents et des données, pensé comme un véritable "référentiel pivot" centralisateur et “multidimensionnel” . Une grille de relevé unique pour nourrir toute votre gouvernance de l’information Plutôt que de construire des référentiels cloisonnés et redondants (un pour les archives, un autre pour la sécurité, un troisième pour la GED,...), le référentiel pivot agit comme une matrice globale et consolidée. Il cartographie et normalise les attributs de gestion de tous les documents et jeux de données directement issus des processus métiers de l'organisation. Concrètement, il s'agit d'une grille d'analyse exhaustive qui va permettre d'alimenter les pans de la gouvernance informationnelle en agrégeant toutes les métadonnées nécessaires: Référentiel de sécurité et confidentialité : définition des niveaux de sensibilité de l’information et des matrices d'habilitations (lecture, modification, purge) selon les profils métiers ; Référentiels de classification et métadonnées : élaboration des plans de classement, structuration des arborescences et dictionnaires de données pour garantir l'accès à l'information ; Référentiel de cycle de vie : modélisation des workflows, des circuits et des niveaux de validation, du document de travail au statut de document publié ; Référentiel de conservation : définition des durées de conservation (ou appelées Durées d'Utilité Administrative -DUA), des délais de prescription, des obligations légales et du sort final (destruction ou archivage patrimonial). Dans cette nouvelle approche, le "référentiel de conservation" devient alors une vue extraite, essentielle mais partielle, de la base de connaissances globale que constitue ce référentiel pivot. Évaluer la valeur et les niveaux de risque de l'information La force de ce référentiel élargi réside dans sa capacité à qualifier les données sous un angle stratégique et de gestion des risques. Au-delà de la simple typologie documentaire, la matrice permet de recueillir des indicateurs vitaux : la présence ou non de données personnelles la valeur du document (opérationnelle, probante, judiciaire, patrimoniale) son statut de criticité (de "non essentiel" à "vital") et évalue le niveau de risque associé (allant de faible à critique) en cas de défaut de conformité ou de perte. Ainsi qualifiée, l'information est prête à être intégrée de manière automatisée et sécurisée dans l'ensemble des systèmes (GED, SAE, SIRH, ERP,...). Par où commencer ? Construire un tel outil est une démarche profondément transversale et pragmatique. Elle exige de faire collaborer les métiers((producteurs de la donnée, du type de document,...), la Direction des Systèmes d'Information (urbanisation du SI), les fonctions juridiques et le Délégué à la Protection des Données (DPO). Pour aller plus loin Pour découvrir concrètement comment initier cette dynamique collaborative et construire une cartographie hybride des documents et données, notamment sur le volet du cycle de vie et de la conservation, je vous invite à lire mon article publié sur le site Archimag : Construire et faire vivre son référentiel d’archivage : mode d’emploi entre conformité et mémoire Vous souhaitez être accompagné pour consolider vos référentiels documentaires et structurer votre Gouvernance de l'Information ? Les experts de Serda Conseil vous accompagnent pour transformer votre patrimoine informationnel en un véritable levier de performance, dans une démarche centrée sur l'humain et la sobriété numérique. Caroline Buscal Consultante experte Directrice de Serda Conseil
- Réussir son projet ANET et l'IA : les clés d'une gouvernance documentaire exemplaire dans le médico-social
Cartographie des processus, intégration au PCA et visa des Archives Départementales : comment bâtir une gouvernance documentaire exemplaire pour financer votre projet ANET et préparer l'IA de demain. Le secteur médico-social public et associatif face à une transformation profonde dans ses pratiques documentaires. Travaillant de plus en plus en réseau, avec de multiples établissements en région ou inter régions, les structures accumulent une masse considérable d'informations sensibles (dossiers usagers, données RH, bilans de santé,...). L'arrivée de l'IA Générative offre des perspectives intéressantes pour exploiter tous ces gisements documentaires et alléger le quotidien des équipes. Cependant, sans une structuration préalable et une mise en qualité des ensembles documentaires et des données, introduire l'IA sur des données éparpillées entre serveurs, drives, teams, sharePoints, et applications métiers ne fait qu'amplifier les risques de sécurité, de pertes d'information et de non-conformité. Et il n’est pas vain de dire qu’il existe encore des volets documentaires gérés sur support physique qui continuent à être classés dans des armoires de travail pour les équipes ou dans un espace d’archives papier. La performance d'une organisation repose notamment sur la maîtrise du cycle de vie de ses données et documents Cette information fait partie des nombreux enseignements issus du Rapport 2026 sur la Gouvernance de l'Information numérique publié par Serda Conseil et Archimag. Dans le secteur médico-social, cela exige notamment de définir une véritable politique d'archivage, des droits et responsabilités de chacun, notamment en matière de données sensibles, et de formaliser une doctrine documentaire communicable auprès des équipes. Il ne s'agit pas seulement de numériser ou d’enregistrer des fichiers nativement numériques, mais de bâtir un socle documentaire partagé : plan de classement, niveau de classification, charte de nommage, gestion des droits d'accès et de partage, et règles de conservation conformes au RGPD, aux exigences du SIAF et à la certification HDS,... Le programme ANET Cette rigueur est le préalable indispensable pour réussir les opportunités de financement comme le dossier ANET - “Archivage Numérique En Territoires” . Ce programme de subvention annuelle ¹, porté par le Service Interministériel des Archives de France (SIAF), sous l'égide du Ministère de la Culture, est destiné à soutenir les projets numériques à forte valeur ajoutée, notamment la mise en place d'un Système d'Archivage Électronique (SAE) et la conservation à valeur probante. Monter un dossier ANET à fort impact, implique au préalable De cartographier la réalité des processus documentaires métiers du terrain (soins, majeurs protégés, RH, finances, commande publique, suivi médical,...) et d’identifier les points à améliorer, D'associer étroitement les Archives Départementales dès l'origine ² car cela conditionne l'obtention du visa réglementaire obligatoire au dépôt de votre dossier de subvention, et D''inscrire la trajectoire d'archivage dans le Plan de Continuité d'Activité (PCA) pour sécuriser la maîtrise et la valeur probante des documents et données sensibles en temps de crise. L'accompagnement Serda Conseil C'est fort de cette vision opérationnelle que Serda Conseil accompagne régulièrement les acteurs du secteur. S'appuyant sur de nombreuses références auprès d'établissements hospitaliers et de réseaux médico-sociaux, notre équipe intervient sur toute la chaîne de valeur : de la cartographie des processus documentaires à la co-construction de la doctrine documentaire et de la politique d'archivage, jusqu'à l'accompagnement au changement via la « formation de relais métiers» et le montage final du dossier ANET. En structurant à vos côtés votre patrimoine documentaire aujourd'hui, nous préparons vos équipes à exploiter sereinement la puissance de l'IA de demain. Retrouvez l’intégralité de la keynote d’ouverture “Gouvernance de l’IA : sortir du “shadow AI” pour l’IA métier” en cliquant ici ! ¹en 2025 : Nombre de dossiers retenus : 28 projets lauréats pour un montant total attribué d’environ 450 000 €. ²L'implication précoce des Archives Départementales est indispensable pour garantir la conformité scientifique et juridique de votre politique d'archivage (normes SIAF).
- Gouvernance de l'information : l'IA face au défi des vracs numériques
Le traitement des vracs numériques constitue un jalon essentiel de la gouvernance de l’information, comme l’ont rappelé Caroline Buscal, Directrice de Serda Conseil, et Noureddine Lamriri, Product Strategy and Presales Director chez Everteam, à l’occasion de la table ronde “Le chaos des vracs numériques : l'IA au secours du nettoyage de masse” organisée le 11 juin 2026. Au-delà du partage de conseils permettant d’inverser la tendance, cette session a été l’occasion de présenter des chiffres-clés issus du dernier rapport Serda Conseil dédié à la gouvernance de l’information. Le Groupe Serda - Archimag organisait le 11 juin dernier sa demi-journée consacrée à la gouvernance de l’information, qui a attiré près de 200 participants. En particulier, la session intitulée “Le chaos des vracs numériques : l'IA au secours du nettoyage de masse” a réuni Caroline Buscal et Noureddine Lamriri pour évoquer une problématique trop connue des organisations : l’éparpillement et la mauvaise gestion des données, empêchant de créer toute valeur ajoutée à partir des ces actifs numériques pourtant précieux. En cause : le volume grandissant de documents à traiter, comme le démontre le dernier Rapport sur la Gouvernance de l’Information, des Datas et de l’IA, publié par Serda Conseil en mars 2026. Pour Caroline Buscal, l’heure n’est ainsi plus seulement à l’infobésité, mais bien à la submersion : 72 % des organisations se disent asphyxiées et ont le sentiment de se noyer sous des flux d'informations hybrides (internes et externes). Des enjeux liés à l'accessibilité et à la sécurité Face aux vracs numériques et à l’éparpillement des données au sein d’une multitude d’outils, la principale difficulté des professionnels concerne, sans surprise, la recherche d’information. À tel point que 89 % des participants au Rapport Serda Conseil réclament une simplification des accès, avec davantage de convergence et la réduction des silos de données. Se pose également la question de la sécurité, préoccupation majeure des organisations en matière de gestion de contenus (selon une enquête Archimag de 2024). Avec le maintien des vracs, ce sont des centaines de téraoctets qui sont stockés passivement sans gouvernance, exposant les organisations à la négligence humaine et à de graves failles de conformité, notamment lors d'audits de sécurité comme la directive européenne NIS2. Dès lors, le nettoyage de ces espaces s’impose, non pas comme une “lubie d’archiviste”, mais bien comme un levier crucial pour réduire les risques et, in extenso, les coûts de stockage. L’Intelligence Artificielle, meilleure alliée contre les vracs numériques ? Face à l'impossibilité de faire nettoyer manuellement des millions de fichiers par les équipes, 46 % des professionnels voient l'IA comme un outil de travail essentiel. Pour Caroline Buscal, cette technologie, sous réserve qu’elle soit bien intégrée à des processus et des méthodologies, pourrait permettre d'inverser la tendance en facilitant : La cartographie des fichiers ; La classification sémantique ; L'indexation automatique et le tri. Un constat partagé par Noureddine Lamriri, qui met néanmoins en garde contre le recours à une IA générative, trop coûteuse et lente. A contrario, la meilleure alternative serait de combiner des règles rustiques, du Machine Learning (apprentissage automatique) et de l'IA générative pour classer et extraire les métadonnées des documents. Avec des résultats probants pour les organisations : en moyenne, l'analyse d'un vrac permet de détruire 30 % de fichiers inutiles (ROT), d'en archiver 25 %, et d'en conserver 45 % dans les espaces actifs, stabilisant ainsi les coûts de stockage. Retrouvez l’intégralité de la table ronde “Le chaos des vracs numériques : l'IA au secours du nettoyage de masse” en cliquant ici !
- Gouvernance de l’information et Intelligence Artificielle : les 5 tendances à suivre de près
Le Groupe Serda - Archimag organisait le 11 juin 2026 la 6e édition de sa demi-journée dédiée à la gouvernance de l’information. L’événement, qui a rassemblé près de 200 participants, a ainsi été l’occasion de présenter les grands enseignements issus du dernier Rapport Serda Conseil sur la gouvernance de l’information numérique, des datas et de l’IA. En particulier, la keynote d’ouverture, qui a réuni Caroline Buscal, Directrice de Serda Conseil, et l’expert Philippe Nieuwbourg, a dévoilé 5 tendances qui régissent le marché aujourd’hui. Tour d’horizon. Intitulée “Gouvernance de l’IA : sortir du “shadow AI” pour l’IA métier”, la keynote d’ouverture de la demi-journée Archimag a mis en lumière les défis et opportunités qui accompagnent l’essor de l’Intelligence Artificielle (IA) dans les organisations. Aux côtés de Philippe Nieuwbourg, Data Strategist & Data Governance Coach, Caroline Buscal, Directrice du cabinet Serda Conseil, est notamment revenue sur l’importance grandissante de cette technologie, qui soulève aujourd’hui des questions en termes d’appropriation par les métiers. Preuve en est les résultats du Rapport sur la Gouvernance de l’information numérique, des Datas et de l’IA, publié en mars 2026 par Serda Conseil, dont certains ont été présentés par Caroline Buscal lors de cette session d’ouverture. Et alors que l’IA occupe une place toujours plus importante dans les organisations, l’avenir de la gouvernance de l’information semble plus que jamais lié à cette technologie, comme le démontrent 5 grandes tendances évoquées par les experts. Tendance n° 1 : L'explosion des usages et le danger du "Shadow AI" Le Rapport 2026 sur la gouvernance de l'information numérique met en évidence la progression fulgurante de l'adoption de l'IA, aujourd'hui utilisée par 64 % des collaborateurs, contre seulement 10 % en 2024. Pour autant, les pratiques s’opposent encore à un manque d’équipement et d’encadrement : 26 % des répondants n’ont pas de solution d’IA générative installée nativement sur leur poste de travail. Conséquence : les outils “grand publics” (ChatGPT, Claude, Gemini, etc.) sont largement privilégiés, alors même que leur utilisation n’est absolument pas encadrée. Ce phénomène de "Shadow AI" engendre, sans surprise, un fort sentiment d'insécurité : 39 % des organisations considèrent cet usage non maîtrisé comme un risque de sécurité de premier plan, et près de la moitié y voient une véritable menace. Tendance n° 2 : Repenser le pilotage de l’IA grâce à des chartes dédiées Face à ces pratiques, le constat est sans appel : 67 % des organisations sont dépourvues de charte d’usage autour de l’IA (en particulier dans le secteur public). Par ailleurs, 38 % des répondants confient le pilotage de l'IA exclusivement à la Direction des Systèmes d'Information (DSI), ce qui en freine l'appropriation par les directions métiers. Et si la mise en place d’une charte peut sembler ambitieuse, il s’agit en réalité d’un projet simple à mener, comme en témoigne la démarche initiée par le Groupe Serda - Archimag en 2025. “Le terme peut faire peur, mais la réalité est toute autre : notre charte fait une page et demi, rédigée de manière collective, ce qui est important. En parallèle de l’élaboration de la charte, des expérimentations ont été menées pour vérifier l’intérêt d’utiliser l’IA en fonction de nos métiers et de nos secteurs d’activité, et lorsqu’une pratique nous semblait intéressante, une règle était établie pour éviter, justement, de pratique l’IA sans avoir de cadre”, relate Caroline Buscal. Tendance n° 3 : L'urgence d'une formation opérationnelle pour tous Le Shadow AI apparaît également comme la conséquence d’un “besoin criant de formation”, comme le décrit Caroline Buscal. En effet, bien que l’IA touche désormais tous les niveaux de responsabilité, les plans de formation sont encore majoritairement réservés aux seuls comités de direction ou managers. Pour que cette montée en compétences permette réellement de limiter les risques liés au "Shadow AI", elle doit avant tout tendre vers l’opérationnel, c'est-à-dire être axée sur la pratique plutôt que sur de grandes déclarations théoriques. En la matière, la démonstration s’impose comme la méthode la plus efficace ; par exemple, faire manipuler l'outil aux équipes pour leur prouver concrètement ce qu'il se passe lorsqu'elles copient-collent la documentation d'un client dans une intelligence artificielle publique comme ChatGPT. Tendance n° 4 : Le défi environnemental et la sobriété numérique Au-delà de l’encadrement des pratiques et de la formation, l’IA est également pointée du doigt pour son impact écologique. En effet, cette technologie est particulièrement gourmande, aussi bien en eau qu’en énergie. Or, encore trop souvent, l’IA est utilisée au quotidien pour des tâches particulièrement simples. Pour allier IA et sobriété numérique, Caroline Buscal et Philippe Nieuwbourg recommandent avant tout d’accompagner les utilisateurs et de les former pour concevoir des requêtes (prompts) permettant d'obtenir des réponses précises sans générer des itérations inutiles et énergivores avec la machine. Le déploiement d'IA et de modèles de langage (LLM) internalisés propres aux organisations est également une piste pour mieux maîtriser cette empreinte carbone. Tendance n° 5 : Vers une IA au service de l’humain Malgré les risques qu’elle représente encore, l’IA est aussi source de nombreux bénéfices, sous réserve qu’elle fasse l’objet d’une gouvernance dédiée. Elle s’impose de fait comme un outil formidable pour automatiser les tâches chronophages et permettre aux employés de se recentrer sur le cœur de leur métier. Dans les Ressources Humaines, par exemple, en confiant à un agent conversationnel le traitement des questions basiques (comme le solde de jours de congés), les équipes RH peuvent dégager du temps pour se consacrer à des missions à forte valeur ajoutée, comme la gestion des plans de compétences et l'accompagnement complexe des salariés. De quoi démontrer que la réussite de la transition vers l’IA repose avant tout sur notre capacité à encadrer collectivement ses usages pour la replacer durablement au service de l'humain. Retrouvez l’intégralité de la keynote d’ouverture “Gouvernance de l’IA : sortir du “shadow AI” pour l’IA métier” en cliquant ici !
- En synergie avec Serda Conseil, découvrez Code Confiance, le nouveau média dédié à la confiance numérique
À mesure que les organisations accélèrent leur transformation digitale, la confiance numérique devient un enjeu critique. Accès aux services, sécurisation des échanges, conformité réglementaire, réputation : tout repose désormais sur des infrastructures et des choix technologiques sensibles. Une confiance numérique durable ne se décrète pas. Elle se bâtit dans le temps, à travers des choix éclairés, des contrôles rigoureux et une compréhension fine des risques. Pour vous aider à naviguer dans cet environnement complexe, Serda Conseil est fier de vous présenter Code Confiance, votre nouveau média propulsé par Archimag et le Groupe Serda, qui a pour mission de décrypter les enjeux clés de la confiance numérique. Un écosystème face à des risques protéiformes Derrière les promesses technologiques se cachent des réalités opérationnelles : dépendances aux fournisseurs, risques cyber, évolutions réglementaires ou encore nouveaux usages liés à l’intelligence artificielle. Code Confiance a pour vocation de rendre ces sujets lisibles. Le média analyse les tendances de fond, identifie les risques, évalue les dépendances technologiques et mesure les impacts sur les systèmes d'information et leur conformité légale. Décrypter la complexité pour mieux décider Pour les DSI, RSSI, CISO, directeurs juridiques, responsables de la conformité et les directions générales, la sécurisation des systèmes et le choix des bons prestataires sont des défis quotidiens. Code Confiance se positionne comme une véritable vigie. Grâce à un écosystème complet, le média éclaire la prise de décision : Un site internet pour suivre l’actualité au quotidien, accéder à des analyses et des regards d'experts. Un magazine digital bimestriel, pensé comme un guide d'achat avec des comparatifs, des cas d’usages concrets et des retours d’expérience. Le premier numéro de Code Confiance est disponible, téléchargez-le gratuitement. Une newsletter régulière et un compte LinkedIn pour synthétiser l’essentiel et capter les signaux faibles du marché. À travers ces contenus, Code Confiance accompagne les professionnels dans leurs décisions. Il aide à identifier les risques, comprendre les dépendances et choisir les solutions adaptées. Plus qu’un média, Code Confiance s’inscrit dans une démarche : accompagner les organisations dans la construction d’une confiance numérique durable. Car celle-ci ne se décrète pas. Elle se bâtit dans le temps, à travers des choix éclairés, des contrôles rigoureux et une compréhension fine des risques. Pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter : infos@serda.com. L'équipe Serda Conseil se fera un plaisir de répondre à vos questions. Suivez-nous sur Linkedin pour ne rien manquer de notre actualité.
- Les enjeux 2024 en matière de gouvernance de l’information numérique
Le 13ème Rapport sur la gouvernance de l'information numérique du Groupe Serda Archimag livre un cru 2024, et il est très orienté sécurité des informations et des data. Il paraîtra le 1er mars 2024, on vous livre donc en avant première le résultat en matière d’enjeux de gouvernance de l’information numérique pour 2024. Une certitude, pas de ralentissement en matière d’investissements pour le numérique ; les entreprises et organismes du secteur public maintiennent le cap de leur transformation en maintenant leur niveau d’investissements financiers, nous disent 56% des répondants. En revanche, ils les flèchent vers des solutions et des modes d’organisation qui répondent aussi à des préoccupations de sécurité des informations numériques et des données. Data et IA au cœur des programmes de Gouvernance de l’information numérique Dorénavant le cœur de tout programme est constitué pour 39% des organismes de données, qu’elles soient techniques, géographiques, personnelles.... avant même les documents. On assiste à une véritable bascule en termes de constitution du périmètre de la GI : on place dorénavant en rang 2 la notion de document au profit de celle des data. Extrait du rapport de la Gouvernance de l’Information Numérique 2024 Cela relance la question des "risques" en matière de sécurité des informations, et ce sont des craintes portées par 77% organisations qui vivent la perte des données comme la conséquence première, à laquelle s’ajoute l’atteinte à la réputation de son organisme (perte de confiance de la part des salariés, agents, clients, fournisseurs, etc.) en cas de faille dans la protection des données du système d’information. Le cru 2024 apporte aussi des ouvertures vers des domaines émergents mais intégrés dans les programmes de Gouvernance : l’intelligence artificielle dont on nous parle dans tous les forums ou débats prend déjà sa place : 10% des organisations l'incluant déjà dans le domaine comme un actif évident bien que ce soit un sujet émergeant ; et 13% des organisations disent avoir réalisé un projet de GED/ECM autour de l’intelligence artificielle, et 45% prévoient un projet dans les 2 ans. Qu’en est-il des évolutions au niveau des enjeux pour les organisations concernant la Gouvernance de l’Information Numérique version 2024 ? • En n° 1 : Accès et partage de l'information D’année en année, nous voyons se confirmer l'enjeu de "l’accès et du partage de l’information et des connaissances", qui truste toujours la première marche du podium, avec un score dominant de 77% , au même niveau qu’en 2023, qui place comme enjeu prioritaire les attendus des collaborateurs comme des managers de leur faciliter l’accès aux informations et données nécessaires dans le cadre de leurs activités professionnelles. • En n° 2 : Maîtrise des risques En deuxième place et toujours avec une forte augmentation qui se confirme depuis quelques années, on trouve le sujet de la "maîtrise des risques en termes de gestion de l’information, des documents et des données". Cet enjeu est devenu essentiel voire critique. Il se se positionne dorénavant à hauteur de 67%, soit 9 points de plus en 1 an et un total de plus de 17 points en 2 ans ; on y voit notamment l’effet du contexte de cybercriminalité dans lequel toutes nos organisations se sentent exposées ; la cybersécurité s’inscrit dorénavant comme une stratégie dominante dans les organisations. Rappelons que selon l’ANSSI, une hausse de 400% des cyberattaques a eu lieu en France depuis 2020, 69% visent des entreprises, 20% des collectivités territoriales et 11% des établissements de santé soit 1 sur 10 ! Le coût financier moyen pour les ETI qui courent le plus grand risque, oscille entre 3 et 10 M d’€, source AMRAE. Extrait du rapport de la Gouvernance de l’Information Numérique 2024 La Gouvernance de l’information numérique devient le cadre de référence pour ne pas dire de sécurité dans lequel s’inscrit l’ensemble des programmes numériques de nos organisations, quels que soient les métiers, les fonctions, les types de données, les types d’informations, les interactions qui soient concernés. • En n° 3 : Règles et process "Définir des règles et process en matière documentaire" passe en 3ème place, avec une progression de 12 points en 1 an … un cadre de référence attendu par les collaborateurs, mais équipé de modes opératoires et de protocoles pour faciliter les usages, ce qui répond à un objectif opérationnel d’outillage. Complétant cet enjeu de maîtrise des risques, on voit progresser de 4 points l’enjeu de "pérennité à long terme de certains documents et données", ainsi cela devient essentiel pour un répondant sur 2 (50,46%). Toutes ces réponses sont cohérentes avec le sentiment de maturité du sujet "Gouvernance de l’information" dans les organisations, et son attendu de cadre de sécurité de l’information numérique. On y perçoit une percée de l’archivage électronique, ce qui nous est confirmé par 54% des organisations qui engagent des projets dans le domaine ; c’est déjà en place pour 22%, permettant ainsi d’offrir à travers un système d’archivage électronique une réponse complète, sécurisante et conforme aux obligations de tous. Le développement de ces projets cette année est aussi une conséquence directe de la mise en service dans plus de 45% des organismes des systèmes de signature électronique suffisamment démocratisée pour permettre à tous selon ses responsabilités ou ses niveaux de délégation de pouvoir en bénéficier. Les autres segments de la question sont restés stables sur les trois dernières places, la "valorisation des informations", à hauteur de 29% (variation de - 1 point / 2023), "la maîtrise des coûts" en baisse à hauteur de 8% , et le "passage au 100% numérique" stabilisé autour de 10 à 11% : la notion de passage à un "0 papier" n’est donc plus un enjeu, sans doute seulement une étape dans un programme de GI… Le numérique responsable n’est pas encore un enjeu C’est pourtant un volet essentiel que celui du "numérique responsable" ; force est de constater que nous sommes encore loin de parler de "gouvernance responsable" car 6% seulement des organisations ont réalisé un bilan carbone du numérique. Extrait du rapport de la Gouvernance de l’Information Numérique 2024 Ce résultat est très faible, le sujet tarde à décoller et pourtant les obligations réglementaires sont en place : à partir de 2026, la loi Climat et Résilience promulguée en août 2021 obligera les acheteurs publics à ajouter dans les appels d’offres au moins un critère de responsabilité sociale et environnementale ; le secteur des collectivités a en parallèle l’obligation de mettre en place leur propre démarche RSE avec notamment celle concernant la sobriété numérique dans le cadre de la prise en compte de la loi REEN (loi n°2021-1485 promulguée le 15 novembre 2021 visant à Réduire l'Empreinte Environnementale du Numérique en France et son décret d’application du 29 juillet 2022 relatif à l'élaboration d'une stratégie numérique responsable par les communes de plus de 50 000 habitants et les établissements publics de coopération intercommunale). Bien d’autres éléments sont analysés dans le rapport 2024 de la Gouvernance de l’information numérique. Retrouvez-le en téléchargement dès le 1er mars sur le site serda conseil .
- L’IA dans les RH : des promesses d’efficacité, conditionnées par la qualité des données et la conduite du changement
La plupart des directions RH sentent que quelque chose est en train de se passer. Entre la pression sur les effectifs, les exigences réglementaires, les attentes des salariés et la masse de données à gérer, l’intelligence artificielle apparaît comme un levier évident. Pas pour "remplacer les RH", mais pour leur permettre de faire enfin ce qu’on leur demande depuis des années : mieux piloter les compétences et les carrières, produire des analyses fiables, objectiver les arrêts de travail et accélérer le recrutement. Entre autres… Mais la réalité est moins spectaculaire que les promesses des éditeurs. Car l’IA ne fournira des résultats que si les dossiers sont réellement numérisés, si les données sont maîtrisées et si les équipes sont embarquées. Sinon, c’est surtout la déception qui risque de pointer le bout de nez. Première étape : automatiser les demandes du quotidien La porte d’entrée la plus simple vers l’intégration de l’IA reste l’agent conversationnel. Un chatbot RH bien connecté au SIRH peut, en effet, répondre en quelques secondes aux demandes qui engorgent les services : solde de congés ou de RTT, statut d’une demande de formation, documents administratifs disponibles, attestations, etc. Rien de révolutionnaire, mais un gain de temps immédiat pour les gestionnaires. Ce qui change aujourd’hui, c’est la qualité des interfaces. Plus naturelles, plus "conversationnelles", elles améliorent l’expérience salarié. Certaines organisations testent ce type d’outils, d’autres les ont déjà intégrés au portail RH. Leur limite ? Quand les données en arrière-plan ne sont pas à jour, le bot répond de travers. Nous revoilà alors sur le même sujet que précédemment, à savoir la qualité du référentiel. Là où l’IA devient intéressante : exploiter la masse de dossiers Mais là où les DRH attendent vraiment l’IA, c’est sur l’exploitation de la donnée RH, notamment avec l’ IA générative couplée à du RAG (Retrieval-Augmented Generation). Pourquoi ? Parce que les services RH sont assis sur une quantité énorme d’informations individuelles (dossiers agents, contrats, arrêts, formations, entretiens…), souvent éparpillée entre SIRH, GED et dossiers partagés. Avec un RAG bien configuré, l’IA peut aller chercher dans ce corpus et produire en quelques minutes ce qui prend aujourd’hui plusieurs jours : un état des arrêts de travail sur trois ans, ventilé par métier, site, âge, statut ; une analyse des formations demandées/réalisées pour vérifier si le plan de développement des compétences est suivi ; un sommaire complet d’un dossier très volumineux à transmettre dans le cadre d’une enquête ou d’un contrôle. Dans certaines administrations, cette seule fonctionnalité ("dis-moi ce que contient le dossier et ce qu’il manque") ferait gagner plusieurs jours-hommes par mois. Mais sans dossier 100 % numérique… pas de miracle C’est ici que le bât blesse. Beaucoup de services RH sont encore dans une phase de rattrapage numérique : versement des contrats et avenants dans une GED, outillage du SIRH, déploiement de workflows, numérisation des pièces... Ce n’est pas anecdotique : selon le Rapport Gouvernance de l’information numérique 2025 édité par Serda/Archimag , 34 % des projets portent sur la fonction RH . Or une IA ne peut pas analyser ce qu’elle ne voit pas. Si une partie du dossier est encore au format papier ; si un arrêt maladie est scanné, mais n’est pas indexé ; si les documents ne sont pas rattachés au bon collaborateur, le résultat sera forcément incomplet. Et un résultat incomplet est difficilement exploitable pour piloter. Autrement dit : l’IA n’est pas l’étape 1, c’est l’étape d’après. D’abord il convient de sécuriser la chaîne de capture (LAD/RAD, OCR, indexation), puis d’ alimenter la GED et le SIRH avec des données fiables , et enfin de définir le corpus documentaire de référence . Ensuite seulement il est possible de brancher l’IA. Dans le cas contraire, c’est demander à un moteur très puissant de travailler sur un terrain mal balisé. Le recrutement : puissant… mais sous surveillance Autre terrain où l’IA est très attendue : le recrutement. Quand un poste publié sur LinkedIn ou une place de marché RH récolte 400 candidatures en deux jours, faire un premier tri manuel devient impossible. L’IA sait le faire. Vous pouvez par exemple lui demander de faire remonter les profils Bac+3, avec 5 ans d’expérience et une certification donnée. Elle le fera vite, et plutôt bien. Mais cette efficacité a un revers : l’IA reproduit les critères que vous lui transmettez. Or, dans le contexte français très marqué par la culture du diplôme, elle risque d’écarter des profils atypiques, mais pertinents (20 ans d’expérience sans Master, reconversion réussie, compétences acquises sur le terrain, etc.). Elle peut donc renforcer les biais de sélection au lieu de les corriger. C’est pour cela que ces usages doivent impérativement être déployés dans un environnement sécurisé , maîtrisé , et avec un contrôle humain final . RGPD, DPO, sécurité : le trio à intégrer dès le départ D’autant que les données RH sont parmi les plus sensibles de l’organisation. Dès que vous allez expliquer qu’une IA générative va "lire" des dossiers individuels, les DPO lèveront le doigt. À juste titre. Nous vous recommandons donc de les associer à ces projets qui doivent être menés avec un environnement sécurisé, sans exposition dans des services grand public, avec un périmètre de données clair et une traçabilité des accès. C’est souvent ce manque de pédagogie sur le RAG et sur les architectures sécurisées qui freine les DPO : ils ne refusent pas le principe, ils refusent le flou. S’appuyer sur des experts pour sécuriser le projet Sur ces sujets, Serda Conseil intervient en assistance à maîtrise d’ouvrage pour faire atterrir les projets d’IA RH sans dérapage : définition des besoins, élaboration des spécifications générales, sourcing des solutions, conduite du changement, tests et recette. Le cabinet accompagne des collectivités (Bordeaux Métropole, Région Île-de-France…), des administrations (Ministère de l’Intérieur, préfectures…) et des établissements publics (Opéra, OFII, etc.). L’intérêt est double : bénéficier d’un retour d’expérience concret et d’un cadre méthodologique qui fiabilise les choix, tout en rassurant les parties prenantes. Le facteur humain : la vraie difficulté Enfin, rappelons que les services RH sont composés de professionnels expérimentés, parfois en poste depuis longtemps, qui maîtrisent leurs processus. Et lorsque vous leur dites qu’une tâche qui, jusqu’à présent, prenait trois jours, prendra désormais quinze minutes, la première question est : "Et moi, je fais quoi après ?". Les partenaires sociaux ne s’y trompent pas : l’IA est parfois perçue comme un moyen de geler les recrutements ou de réduire les effectifs . Résultat : une DRH qui déploie de l’IA est parfois plus observée qu’une DSI. L’impact social est scruté à la loupe, les transferts de tâches génèrent des inquiétudes et des garanties sont, à chaque fois, demandées. Sans conduite du changement, sans formation à ces nouveaux outils, sans discours clair sur la répartition des rôles (l’IA prépare, l’humain valide), le projet patine. IA RH : l’État trace la voie et outille les ministères Par ailleurs, l’État est désormais très engagé . La DGAFP (DRH de l’État) a publié en juin 2024 une stratégie d’usage de l’IA en gestion RH et, depuis octobre 2025, diffuse des "boîtes à outils" opérationnelles pour guider les ministères (choix d’usages, gouvernance, cartographie des risques, critères de sélection d’outils). Un dialogue social dédié est ouvert jusqu’à fin 2026. Des exemples concrets émergent déjà : agents conversationnels pour outiller les gestionnaires au ministère de l’Éducation nationale, cadrage d’un accord de confiance aux Armées, et un guide GPEEC qui va jusqu’à proposer un seuil de transformation (ex : un métier est "profondément transformé" si ≥ 50 % des tâches peuvent être réalisées aussi bien ou mieux par l’IA). Pour les DRH publiques comme privées, le signal est clair : la trajectoire est fixée et les outils d’implémentation existent. Ce qu’il faut retenir si vous êtes DRH Commencez par le socle. Dossier RH entièrement numérisé, GED alimentée, SIRH propre. Sans ça, l’IA décevra. Visez des cas d’usage très concrets (tableau des arrêts, suivi formations, sommaire de dossiers volumineux, tri de candidatures massives), car ils parlent aux équipes. Sécurisez tout de suite. Travaillez avec le DPO, expliquez le RAG, bannissez les outils grand public pour les données RH. Gardez l’humain dans la boucle. L’IA prépare, les RH décident. C’est la meilleure manière de faire accepter l’outil. Dites-le clairement. L’objectif n’est pas de supprimer la fonction RH, mais de la faire monter en valeur. Si ces conditions sont réunies, l’IA n’est pas un gadget de plus. Elle devient le prolongement naturel d’une fonction RH déjà digitalisée, qui veut mieux exploiter sa donnée et rendre des comptes plus vite. Pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter : infos@serda.com. L'équipe Serda Conseil se fera un plaisir de répondre à vos questions. Suivez-nous sur Linkedin pour ne rien manquer de notre actualité.
- Transition numérique et archivage électronique : sécurisez le financement de votre projet d'archivage avec le programme Archivage numérique en Territoires ou ANET
Face à l'accélération de la dématérialisation et aux cybermenaces, la pérennisation des données n'est plus une option, mais une nécessité stratégique. Pour accompagner les territoires, le Service interministériel des Archives de France (SIAF) reconduit son appel à projets Archivage numérique en Territoires (ANET). Décryptage d'un levier incontournable pour moderniser votre administration. Un accompagnement financier ciblé Le dispositif ANET s'adresse aux collectivités (communes, départements, régions) et aux établissements publics locaux (EPCI, hôpitaux, SDIS). Il permet de subventionner jusqu'à 30 % du coût total TTC de votre projet. La force de ce programme réside dans son ciblage : il ne finance pas l'achat de matériel ou de licences logicielles (investissement pur), mais soutient l'intelligence du projet. Sont ainsi éligibles : Les études préalables et stratégiques (assistance à maîtrise d’ouvrage). La préparation des données (nettoyage, élaboration de paquets SIP). L’intégration technique de Systèmes d’Archivage Électronique (SAE) et leur connexion aux applications métiers. La diversité des projets soutenus : exemples récents Pour les exercices précédents, le jury a retenu une enveloppe globale entre 300 000 € et 450 000 € . Voici quelques exemples récents illustrant la variété des projets finançables : Des données métiers complexes : étude ciblant la pérennisation de typologies spécifiques et sensibles à savoir les Autorisations de Droit des Sols (ADS)t. L'innovation technique : comme ce projet de développement d'un outil d'audit et d'archivage des contenus via la solution Archifiltre, répondant à un besoin croissant de maîtrise du "vrac numérique". La mutualisation de l'archivage électronique : L'ANET encourage fortement la collaboration. De nombreux territoires ont obtenu une aide pour l'acquisition et le déploiement d'un SAE mutualisé combinant des solutions libres comme Asalae, Pastell, Versae et en optimisant ainsi les coûts et les compétences. Participer au programme ANET Participer au programme ANET c'est s'obliger à cadrer et fiabiliser les résultats attendus du projet. Est recommandée la constitution du binôme DSI/Numérique / Service Archives, garantissant que la solution technique répondra aux obligations légales de conservation. De plus, le dispositif impose le respect des normes (OAIS, SEDA, NF Z42-013) et favorise l'interopérabilité. Les mots clés maîtres sont : un système souverain, un système réversible, une mutualisation des ressources et moyens, et un dispositif qui sera validé par l'Autorité pour le Contrôle Scientifique et technique (Archives départementales). Calendrier et modalités Instruction : Les dossiers sont évalués par un jury d'experts (archivistes, informaticiens, DRAC) Conseil : Sollicitez les Archives départementales en amont pour le Contrôle Scientifique et Technique (CST), étape obligatoire pour valider la qualité archivistique de votre démarche et demandez aux cabinets de conseil experts des pré-devis ou des devis pour une évaluation plus fine de vos budgets. Pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter : infos@serda.com. L'équipe Serda Conseil se fera un plaisir de répondre à vos questions. Suivez-nous sur Linkedin pour ne rien manquer de notre actualité.
- Facturation électronique : la loi de finances 2026 durcit les sanctions pour les retardataires
La réforme de la facturation électronique entre dans sa phase décisive. Avec l'entrée en vigueur prévue le 1er septembre 2026, les entreprises n'ont plus le luxe de temporiser. Et pour celles qui seraient tentées de repousser leur mise en conformité, la loi de finances pour 2026 envoie un signal clair : les amendes ont été significativement revues à la hausse. Tour d'horizon de ce qui pourrait vous attendre si vous n'êtes pas prêt à temps. Ce que la réforme impose concrètement Depuis plusieurs années annoncée, la dématérialisation des échanges de factures entre entreprises assujetties à la TVA appelée e-invoicing ainsi que la transmission électronique des données de transaction et de paiement hors facturation électronique l'e-reporting vont devenir une obligation légale. L'objectif est double : moderniser les échanges commerciaux et améliorer le contrôle fiscal. Concrètement, à partir du 1er septembre 2026, les entreprises devront être techniquement capables de recevoir des factures électroniques. Par ailleurs, les grandes entreprises, les membres d'un groupe TVA et les entreprises de taille intermédiaire (ETI) auront également l'obligation d'émettre des factures électroniques et de réaliser l'e-reporting. Les TPE-PME et micro-entreprises bénéficient d'un délai supplémentaire : elles rejoindront le dispositif à compter du 1er septembre 2027. Des amendes relevées pour l'émission et le reporting Si le cadre légal existait déjà, la loi de finances pour 2026 en durcit les modalités financières. Concernant l'obligation d'émission de factures électroniques, l'amende par infraction passe de 15 à 50 € par facture. Une multiplication par plus de trois qui doit inciter les entreprises à ne pas prendre ce sujet à la légère. Le plafond annuel reste, lui, fixé à 15 000 €. Même logique pour l'e-reporting : les amendes liées au défaut de transmission des données de transaction ou de paiement sont doublées, passant de 250 à 500 € par manquement, toujours dans la limite de 15 000 € par an et par type d'obligation. Ces montants, bien que plafonnés, peuvent rapidement s'accumuler en cas de manquements répétés. Une nouvelle sanction pour l'absence de plateforme agréée La loi introduit également une toute nouvelle sanction visant les entreprises qui négligeraient de désigner une plateforme de dématérialisation partenaire (PDP) agréée pour la réception de leurs factures électroniques. Ce choix est pourtant une obligation qui doit être accomplie au plus tard le 1er septembre 2026. Le mécanisme prévu est progressif mais inexorable. Si l'administration constate l'infraction, elle accorde d'abord un délai de 3 mois à l'entreprise pour se régulariser. Sans réaction, une première amende de 500 € est appliquée. Un nouveau délai de 3 mois est alors accordé. En cas de persistance, l'amende monte à 1 000 €, puis se renouvelle tous les trois mois tant que la situation n'est pas régularisée. Une escalade financière qui peut donc devenir coûteuse pour les entreprises les plus attentistes. Ce qu'il faut retenir avant d'agir Le message est clair : l'administration fiscale entend faire de cette réforme une réalité opérationnelle, et les outils coercitifs sont désormais dans cet objectif. Il convient toutefois de noter que la loi de finances pour 2026, bien qu'adoptée définitivement par l'Assemblée nationale le 2 février 2026, reste suspendue à la décision du Conseil constitutionnel, qui pourrait invalider certaines de ses dispositions. En attendant cette confirmation, les entreprises ont tout intérêt à ne pas attendre. Choisir sa plateforme agréée, former ses équipes, mettre à jour et simplifier ses systèmes de facturation sortante et entrante : autant d'étapes à planifier dès maintenant et pour lesquelles SERDA Conseil est en mesure de vous accompagner pour éviter de vous retrouver dans le collimateur du fisc à la rentrée de septembre 2026. Source : Art. 123, projet de loi de finances pour 2026, n° 227, adopté par l'Assemblée nationale le 2 février 2026. Pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter : infos@serda.com. L'équipe Serda Conseil se fera un plaisir de répondre à vos questions. Suivez-nous sur Linkedin pour ne rien manquer de notre actualité.
- Accéder à son dossier médical est un devoir de communication très encadré dans les hôpitaux
L'accès au dossier médical des patients est un devoir de communication pour les établissements de santé qui est très encadré par la loi et très observé. Consulter son dossier, un droit pour chaque patient L’accès au dossier médical en France est un volet essentiel de la relation de confiance établie entre le patient et l’établissement de santé qui le prend en charge. Pour rappel, depuis la loi du 4 mars 2002 “relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé”, tout patient dispose d’un droit d’accès direct à leur dossier médical. Ce droit de garantir l’accès à son dossier médical est une obligation stricte pour les établissements de santé, et tout manquement peut entraîner des sanctions, y compris si cette impossibilité de communication résulte d’un défaut d’organisation ou d’un dysfonctionnement de service. Chaque patient a le droit de consulter ou d'obtenir une copie de son dossier, qu'il soit papier ou numérique, sous 8 jours pour les dossiers récents et 2 mois pour les plus anciens. Le Défenseur des droits comme recours pour le respect du droit d'accès à son dossier médical Dans un contexte où les dossiers médicaux sont de plus en plus en format tout numérique (informatisés ou dématérialisés), les établissements de santé doivent s'assurer que ces informations sont accessibles via des systèmes sécurisés et conformes au RGPD. Tout refus ou retard injustifié, ainsi qu'une mauvaise gestion des demandes, expose l'établissement à des sanctions de la CNIL, voire à des actions judiciaires de la part des patients. C’est ce que vient de rappeler le Défenseur des droits dans une décision en date du 12 décembre 2023 ( Décision du défenseur des droits n°2023-212 ). Le droit à l’accès comprend la consultation des comptes rendus médicaux, résultats d'examens, prescriptions, et correspondances médicales. Les professionnels doivent également permettre la rectification des données en cas d’erreurs, tout en garantissant la confidentialité et la protection des informations sensibles. Toute négligence dans la sécurisation des accès peut avoir des conséquences juridiques sérieuses. Respecter ce droit n'est donc pas seulement une question de conformité, mais aussi de protection juridique pour les établissements de santé. Caroline Buscal Consultante experte en dématérialisation et archivage Directrice Serda Conseil
- Prestataires et éditeurs : Appels d’offre, gagnez des points grâce à la RSE ou comment aller plus loin...
Les faits sont têtus ! 83% ont été confrontés aux nécessités de la RSE. Les marchés secteur public comme secteur privé demandent une valorisation de la démarche RSE de chaque entreprise fournisseur dans la plupart des dossiers de consultation. La dernière enquête Serda-Archimag met à jour les données sur 3 ans : le oui atteint 83% et devrait encore continuer à progresser en 2025. Résultats issus des 3 enquêtes sur les pratiques RSE des acteurs du domaines, enquêtes menées par Serda conseil La réglementation s’impose Rappelons également que le Code de la commande publique (CCP) - article L3-1 prévoit : “La commande publique participe à l’atteinte des objectifs de développement durable, dans leurs dimensions économique, sociale et environnementale(...) La responsabilité sociétale des entreprises (RSE) est devenue un des enjeux majeurs pour les éditeurs et prestataires de solutions. En intégrant la RSE dans leur stratégie, ces entreprises améliorent leur image et leur compétitivité, comme elles répondent aux attentes croissantes de leurs clients, collaborateurs et partenaires. Le critère RSE, encore facultatif aujourd’hui devient obligatoire à compter de août 2026 avec au moins un critère d’attribution, pas de minimum ni maximum au niveau pondération et toujours en lien avec l’objet du marché et ses conditions d’exécution. Et le “rapport“ RSE, tel qu’on le connaît encore, sous sa forme “corporate” et souvent très généraliste est aujourd’hui insuffisant pour répondre aux exigences et critères des appels d’offres. Les dossiers de consultation en demandent [toujours] plus : outre les engagements et objectifs de réduction d’émissions démontrés tels que les achats matériels, recyclage, développement de code, les PUE des data center, ou les émissions de eCO2, les acheteurs attendent des calculs argumentés et factuels pour chaque projet concerné. Des responsables RSE de plus en plus aguerris Les forces commerciales sont sur le sujet RSE “au front” et très souvent, elles se trouvent en face de sachants. Aujourd’hui les responsables RSE qui assistent les acheteurs sont chevronnés et percutants. Plus d’alternatives avec des réponses vagues voire erronées. Les retours peuvent être cinglants ! La montée en compétences des équipes commerciales comme marketing est indispensable. Pourquoi a-t-on besoin d’établir un bilan carbone ? Oui, parce que, d’une part, l’empreinte carbone émise par le prestataire ou l’éditeur de solution vient s’additionner au bilan carbone de l’acheteur en alimentant le scope 3 de son bilan carbone réglementaire. Et d’autre part, l’acheteur a besoin de faire lui aussi baisser les émissions de eCO2 de son organisation à très court terme comme dans le temps (plan d’action sur plusieurs années). Pour cela, il faut bien que le prestataire ou éditeur de solution établisse son bilan carbone pour pouvoir à la fois être comparé aux émissions des compétiteurs et à la fois alimenter le scope 3 de l’acheteur. Mais rares sont encore les entreprises à avoir calculé leur bilan carbone. Il y a là une alerte majeure car les consultations avec critères RSE sont déjà publiées et la course a commencé. C’est donc le premier pas à faire, sachant que des aides pour le secteur privé existent pour le calculer. Besoin aujourd’hui d’aller au-delà du bilan carbone général : le calcul au projet ? On constate maintenant des critères spécifiques au périmètre du projet demandé : hébergement d’une GED, prestation d’archivage électronique ou physique, chaîne de numérisation en mode copie fidèle, etc. Dans le cadre de ces prestations décrites et à la volumétrie évaluée, la nouvelle attente est 1/ quelles sont les émissions de eCO2 produites dans le cadre du périmètre de la prestation, et 2/ quel est le plan d’action spécifique qui va permettre la réduction de ces émissions sur le plus souvent les 4 années réglementaires d’un marché Calculer les émissions projet, comment faire ? Chaque projet est particulier : volumétries, formats, supports, périodicité, distances de déplacement, prestations internes ou externes, véhicules thermiques ou électriques, matériels spécifiques, etc. Autant de variables qui nécessitent des modèles de calculs adaptés à la fois aux variables de chaque entreprise et aux variables du marché ou projet en question. L’outil des 21 indicateurs publié par Serda Conseil et CC La Rochelle est une base pour calculer. Cette base est la source de la modélisation d’un calculateur projet Serda adapté aux variables qui seront celles de l’entreprise : matériel, centres de calcul, bâtiments, équipes RH, etc. Tableau des 21 indicateurs clés de la dématérialisation responsable (à télécharger gratuitement sur le site de serda conseil / nos référentiels) La démarche indispensable Répondre aux exigences des acheteurs, se différencier par rapport aux concurrents, valoriser les activités au regard des salariés comme des partenaires externes, tel est l’objectif de chaque prestataire ou éditeur. Les actions sont plurielles tout en débutant toujours par une formation RSE, et se poursuivant par le bilan carbone et la modélisation des émissions pour chaque projet. Le développement de calculateurs sur mesure est une réponse appropriée. On démarre par la force commerciale en enchainant avec les équipes techniques et de production. Pour les éditeurs et prestataires de solutions logicielles, la RSE n'est plus seulement une option, c'est une nécessité stratégique. Elle intervient à la fois dans la réponse aux appels d'offres, la stratégie commerciale et la gestion des ressources humaines.





