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rizome serda conseil
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  • Archivage électronique : plus de sécurité avec moins de carbone

    Découvrez VITAM et comment l'archivage électronique agit pour une dématérialisation écoresponsable. Comprenez comment contribuer à la réduction de l'empreinte carbone tout en sécurisant vos données Pierre Fuzeau, président de Groupe Serda-Archimag, interviendra lors de la journée Archimag Confiance numérique 2022. Son intervention portera sur le thème "Archivage électronique : zoom sur VITAM". L'objectif est de montrer comment l'archivage peut permettre plus de sécurité avec moins de carbone. Les émissions de gaz à effet de serre produites par le numérique sont actuellement de 4%. Elles doubleront à court terme, à la fois en ce qui concerne le matériel et les usages. L’archivage, qu’il soit en support physique ou, mieux en support numérique, répond à la double exigences de SECURITE et de baisse des impacts en matière d’EMISSIONS de GES. Les solutions et offres de services du marché et des pratiques sont aujourd’hui matures en termes de solutions en mode Saas, en mode mutualisé, de partage de ressources et de compétences comme de matériels et locaux. Le marché couvre encore trop de solutions incomplètes ou trop peu connectées pour assurer la gestion fluide et économique de l’archivage en mode hybride. Néanmoins, les solutions d’archivage sont un puissant contributeur à la neutralité carbone.

  • La digital workplace dans l'habitat social

    La Digital Workplace confirme son entrée rapide dans la liste des projets de gestion de l’information avec + de 10% de projets réalisés et presque 30% de projets d’engagés. L’habitat social est un des secteurs les plus dynamiques. Petit rappel de ce qu’on appelle la digital workplace : il s’agit d’une plateforme de gestion de l’information qui regroupe les principales fonctionnalités du quotidien pour les utilisateurs : une messagerie instantanée, un moteur de recherche, un lien avec les applications métiers, l’intranet, les documents de référence à portée de main… L’habitat social est un parfait candidat à ce type d’outillage, pourquoi ? C’est un secteur d’activité avec de multiples facettes : gestion des locataires, gestion immobilière, traitement des réclamations, offres de services techniques et travaux à réaliser, des fournisseurs et prestataires à choisir et piloter, et des agents disséminés sur différents sites tels que le siège de la structure, les loges d’immeubles pour les gardiens, les agences / points d’accueil ainsi que le centre de relation client. Cette complexité impose d’utiliser des outils de gestion de l’information qui permettent à tous et à tous les niveaux d’avoir le bon document, la bonne information au bon moment et au bon endroit. Les structures d’habitat social identifient généralement les besoins suivants en termes de gestion de l’information : Centralisation de l’information à un seul et même endroit, Capacité de gérer tout type de documents tels que des documents personnels, des documents propres à un service ou des documents qui doivent être partagés entre plusieurs services voire à l’ensemble de la structure, Communication et diffusion d’information ciblée, Accéder facilement et rapidement à une information qu’elle se trouve dans l’outil Digital Workplace ou dans des applications métiers, Accéder à des raccourcis vers les applications métier tels que la gestion des réclamations locataires, la gestion électronique du courrier, la saisie des congés, des formulaires de demandes (demande de véhicules, commande de plaques de boite aux lettres etc.), La gestion documentaire avec la possibilité de mettre en place des circuits de validation simples, Le service qualité de ce type de structure est aussi friand de la digital workplace car il permet de centraliser les documents de référence en un seul et même endroit pour qu’ils soient communiqués à tous et appliqués par tous. Le service communication est également intéressé pour faciliter la communication ciblée sur un thème, un sujet donné et en touchant toute la structure. C’est pourquoi de plus en plus de bailleurs sociaux se mettent à la recherche d’un bon outil de digital workplace car tous les métiers peuvent l’utiliser pour centraliser l’information. Si, vous aussi, vous avez envie de sauter le pas vers la Digital Workplace, faites appel à Serda Conseil pour vous aider à bien identifier vos besoins et choisir l’outil qui vous correspondra le mieux !

  • Le législateur donne un réel coup de pouce à la digitalisation et l'archivage électronique

    Le législateur est de plus en plus aidant pour faciliter l'exploitation de systèmes de digitalisation et d'archivage électronique. La jurisprudence relative à la dématérialisation et à l’ archivage électronique se multiplie d'année en année. Déjà les entreprises de secteurs d'activité bien ciblés comme le secteur financier, et sous réserve d’une certification "conforme" aux normes notamment la norme ISO 14641-1 (dont l'origine est la norme NF Z42-013 "Spécifications relatives à la conception et à l’exploitation de systèmes informatiques en vue d’assurer la conservation et l’intégrité des documents stockés dans ces systèmes"), pouvaient détruire leurs originaux papier. Suite au nouvel article 1379 du Code Civil, qui renvoie donc à ce fameux décret à venir du Conseil d'Etat pour déterminer les caractéristiques de la fiabilité qui sera désormais attendue pour les copies numériques, il sera possible d'éliminer les originaux papier et ce quel que soit le secteur d'activité. Ainsi le législateur reconnaît désormais pleinement la valeur probatoire d'une copie fiable , quel qu'en soit le support. Il est prévu qu'"est présumée fiable jusqu'à preuve du contraire toute copie résultant d'une reproduction à l'identique de la forme et du contenu de l'acte, et dont l'intégrité est garantie dans le temps par un procédé conforme à des conditions fixées par décret en Conseil d'État." Et c'est bien là la nouveauté, car on renverse la charge de la preuve . Cette disposition et l'encadrement réglementaire qui va l'accompagner ont été introduits en collaboration avec le SIAF afin de mettre en valeur l' archivage électronique comme une condition nécessaire pour envisager la destruction anticipée de documents papier après leur numérisation. Pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter : infos@serda.com . L'équipe Serda Conseil se fera un plaisir de répondre à vos questions. Suivez-nous sur Linkedin pour ne rien manquer de notre actualité.

  • Le droit civil consacre le 0 papier

    Le décret n°2016-1673 du 5 décembre 2016 pris pour l'application de l'article 1379 du code civil confère à la copie numérique la même valeur probante que l'original signé papier. Pour les documents sur support papier, c’est un appel à la numérisation des originaux signés et la possibilité ensuite de détruire les originaux papier. Pour les documents électroniques, c'est la possibilité de signer électroniquement et de ne pas éditer de papier. On est dans le zéro papier , dans l'ère du paperless pour tous . Pour rappel le Code Civil 2016 pour le droit des contrats , le régime et la preuve des obligations, contient un article très important en matière de support de preuve pour toutes les entreprises et organisations quels que soient leurs métiers ou activités : l'article 1379 relatif à la copie numérique fiable remplaçant l'article 1348 al.2 concernant la copie fidèle et durable. En effet cet article précise que "la copie fiable a la même force probante que l'original. La fiabilité est laissée à l'appréciation du juge". Il s'agit précisément du décret français n°2016-1673 du 5 décembre 2016 pris en application de l'article 1379 du Code Civil qui confirme la fiabilité des copies. En termes de sécurité , l' intégrité de la copie numérique constitue la qualité la plus importante du dispositif réglementaire. Pour garantir l'intégrité de la copie, les utilisateurs doivent disposer d'une empreinte numérique (signature ou cachet électronique, ...) afin d'assurer que toute modification ultérieure de la copie à laquelle elle est attachée est détectable (article 3). L'intégrité de la copie sera présumée (c'est à dire que naturellement elle est reconnue) lorsqu'est utilisé un horodatage, un cachet ou une signature électronique qualifiée. Autre élément essentiel qui consacre la reconnaissance de la copie numérique : le dispositif de stockage dans lequel reposera l’ensemble des copies numériques, un SAE ou système dit « d’archivage électronique ». Le SAE est largement recommandé, à la place d'une GED ou de tout autre ECM dans lequel toute le monde a plus ou moins des droits d’accès et de collaboration. Ainsi, ce décret permet de dématérialiser du papier en numérique avec le dispositif de sécurité requis applicable à tous les contrats (contrat de travail, contrat commercial, bail…), de conserver en archivage électronique des documents signés électroniquement et de supprimer le papier. Ce processus nécessite d'être encadré et documenté dans des procédures jusqu'à la destruction des papiers, de manière à garantir la chaîne de confiance qui sous tend une telle transformation dans une entreprise. Pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter : infos@serda.com . L'équipe Serda Conseil se fera un plaisir de répondre à vos questions. Suivez-nous sur Linkedin pour ne rien manquer de notre actualité.

  • Facturation électronique : la simplification administrative qui va coûter aux entreprises

    Le 15 octobre 2024, date à retenir pour une simplification administrative : celle de la suppression des fonctionnalités gratuites du PPF. Les restrictions budgétaires de cette fin d’année changent beaucoup le modèle initial. Voici le nouveau schéma pour les circuits de la facturation et des paiements L'administration fiscale met un terme à la Plateforme Publique de Facturation (PPF). Initialement conçue pour centraliser la transmission des factures électroniques, notamment pour les PME, cette plateforme ne verra pas le jour.  L’impact pour toutes les entreprises : elles devront utiliser les Plateformes de Dématérialisation Partenaires (PDP) qui sont développées, elles, par le secteur privé. Fin de la gratuité donc ! Du PPF, reste l’annuaire des entreprises Le gouvernement recentre ainsi le projet sur un annuaire de confiance qui sera utilisé par les PDP, avec un planning prévu pour le 1er septembre 2026. Conséquences pour les entreprises La fin du PPF implique plusieurs ajustements : Les opérateurs de dématérialisation devront réviser leurs offres ou collaborer avec des PDP. Les PDP devront adapter leurs systèmes à réception des nouvelles spécifications.. L’interopérabilité entre PDP est la base du dispositif, d’autant plus que l’échelon européen (avec PEPPOL) est à prendre en compte. Un seul circuit de transmission Les entreprises ne pourront plus soumettre directement leurs factures sur le portail ; un circuit unique de transmission de factures électroniques s'impose désormais via le PDP. Cela symbolise un virage significatif dans la gestion des factures électroniques en France, avec une transition vers un modèle de facturation payant et dématérialisé complet, basé sur les PDP. Du coup, l’archivage serait lui aussi naturellement payant.

  • Comment devenir l'entreprise triple zéro ?

    Selon l'ambassadeur du salon "Documation" de 2015, Maître Alain Bensoussan, le droit français autorise les organisations publiques et privées à adopter le "triple zéro". Un organisme " triple zéro " est celui qui réunit les conditions citées ci-dessous. Premièrement , aucun document de l'extérieur n'est distribué au format papier (zéro papier entrant). Par exemple, ce sont des formulaires, mails, données issues de portails en ligne, documents numérisés etc... Deuxièmement , aucun document ne circule en interne au format papier (zéro papier circulant). Ce sont des documents faisant l'objet de workflows, d'annotations, de commentaires etc... Troisièmement , aucun document n'est envoyé à l'extérieur au format papier (zéro papier sortant). Alain Bensoussan pointe trois clefs essentielles pour que le triple zéro fonctionne. Il s'agit de veiller à la bonne gestion du cycle de vie numérique, la gestion de la propriété et d'installer une architecture multi-usages avec un stockage unique. Ajoutons, compte tenu des usages courants associés à la résistance au changement. Il convient de conserver, pendant un temps, un résiduel du flux physique en entrée comme en sortie et le tour sera joué ! Pour devenir champion du triple zéro : basez vous sur les propos d'Alain Bensoussan lors du salon Documentation de 2015 ! Pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter : infos@serda.com . L'équipe Serda Conseil se fera un plaisir de répondre à vos questions. Suivez-nous sur Linkedin pour ne rien manquer de notre actualité.

  • Digital workplace : lancer son projet

    Par quel bout lancer son projet de digital workplace ? Tout est affaire de méthodologie ! Si on priorise le cas d’usage, les ressources système d’information ne seront pas nécessairement au rendez vous. Si au contraire on privilégie le socle technique, c’est l’utilisateur qui va décrocher. Mais en même temps, il faut aller vite pour ne pas faire attendre les métiers ! Du coup, la meilleure méthode consiste à mixer Agilité et action en “V” : d’un côté travailler avec les métiers sous forme de réunions d’idéation, d’ateliers de co-conception dans l’objectif de dessiner les cas d’usages et les persona (profils types) pour lesquels les applications seront déployées. De l’autre côté, c’est sur l’aménagement du schéma directeur SI existant et les règles de sécurité qu’il faut interagir. Très souvent, l’évolution des socles techniques (infrastructure réseau, sécurité, …) et des architectures applicatives sont ambitieuses, mais ne sont pas suffisamment adaptées aux usages attendus par les métiers. Le travail entre les 2 premières phases consiste à établir la matrice entre les usages métiers et les solutions technologiques mises à disposition et maintenues et surtout à faire coïncider ces deux sujets : celui du métier et de ces usages et celui du SI et de ses impératifs. Prenons l’exemple de la Gestion de projets : selon son ampleur, selon le nombre d’acteurs, selon qu’il implique des accès internes ou externes ou mixtes, la réponse ne sera pas nécessairement identique. Pour 365, on discutera les choix de teams ou de Share Point par exemple. Si une GED (Alfreco, Docuware, etc.) est déjà installée, on discutera de modèles de classement et de workflow. Dans tous les cas, les questions à prendre en compte sont : quelle durée de conservation, quel traitement approprié des données à caractère personnel, quel caractère probatoire ou non affecter à quels documents, pour quel archivage et quels droits d’accès. C’est là autant d’éléments pour nourrir la Gouvernance de l’Information. Au delà, c’est mettre l’humain au centre du sujet Digital workplace. En parallèle du socle technique et des outils de gestion et de pilotage, c’est le bien le pilotage du changement qui va faire la différence : instances et leurs rôles, montées en compétence, valorisation des référents porteur de sens et alimentant les retours d’expérience. Ce sont autant d’action qui concourent à la réussite du déploiement d’une DwP avec autant de DwS orientés métier que nécessaire.

  • La copie fiable au service de la santé

    L’article 1379 du Code civil expose qu’un document numérisé en mode « copie fiable » a la même force probante que l'original. Le décret N° 2016-1673 du 5 décembre relatif à la fiabilité des copies explicite les exigences et modalités d’exécution pour l’article du Code civil puisse être appliqué. La norme NF Z 42-026 (définition et spécifications des prestations de numérisation fidèle de documents sur support papier et contrôle de ces prestations) spécifie les conditions dans lesquelles doivent être numérisés les documents sur support physique afin de permettre une équivalence avec le document d'origine. Elle s’inscrit dans la suite de l’article 10 « Processus de capture des archives » de la norme NF Z 42-013 2009, norme, elle, orientée sur la conservation des archives à vocation probatoire (Spécifications relatives à la conception et à l’exploitation de systèmes informatiques en vue d’assurer la conservation et l’intégrité des documents stockés dans ces systèmes). Dans cette continuité, la « copie fiable » aura pour destination un système d’archivage à vocation probatoire qu’il soit interne ou en prestation externe ou un stockage sécurisé du type coffre-fort numérique (CFN) tel HCAP d’Hitachi dans certains contexte (avec capacité à héberger des données de santé (agrément HDS), cela va sans dire !). Cette norme devient de facto le référentiel pour numériser des pièces physiques que ce soit en stock ou en flux quotidien, et soit via un prestataire externe, soit via un service centralisé (en mode offre de service interne) ou enfin soit une chaîne de numérisation interne au service bénéficiaire. Les principales spécifications reposent sur une parfaite traçabilité tant au plan de l’organisation que des processus et des métadonnées (horodatage, cachet ou signature électroniques qualifiés, conservation des copies, empreintes, et enfin documentation de l’ensemble du procédé). Comme tout référentiel technique et de management de système, une certification permettra d’assurer et témoigner dans la durée de la qualité régulière de la « copie fiable ». Aujourd’hui la certification n’est pas encore opérationnelle, mais un audit annuel effectué par un auditeur externe voire interne peut être suffisant. Ce double état de l’art tant réglementaire que technique constitue pour l’organisation de santé un contexte exceptionnel pour accompagner les démarches de tout établissement numérique. Cela revient à rassurer chaque intervenant de la chaîne de traitement et d’utilisation des informations ainsi numérisées : Au médecin, la certitude de disposer de l’information médicale complète et exacte dans leur mode numérique. A la secrétaire médicale de procéder à l’alimentation du dossier patient informatisé avec des pièces qualifiées de « copies fiables » numériques. Au patient, d’être certain de transmettre et de bénéficier d’une information en mode fiable. Au directeur de l’établissement, la sécurité pour son établissement de disposer de toutes les pièces en mode recevable par le pouvoir judiciaire, en cas de besoin (litiges, contentieux, etc.). Au directeur de l’information médicale de garantir la qualité de la donnée médicale tant pour les soins que pour la recherche. Et enfin, à chacun d’avoir accès au dossier unifié à l’exhaustivité des pièces numériques (natives originales et copies fiables), et donc à la complétude des données en favorisant la qualité du diagnostic et du soin. Pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter : infos@serda.com . L'équipe Serda Conseil se fera un plaisir de répondre à vos questions. Suivez-nous sur Linkedin pour ne rien manquer de notre actualité.

  • Vers la facture normalisée en Europe

    L'agence pour l'informatique financière de l' Etat (AIFE) sensibilise aujourd'hui massivement les entreprises fournisseurs des administrations publiques sur la mise en place de la facturation électronique. Le portail Chorus qui a été développé permet d'effectuer les dépôts de factures électroniquement selon 3 modes : la saisie manuelle, la transmission de fichiers PDF et par EDI (échanges de données ). Le mode à privilégier va dépendre selon le volume du flux annuel de factures concernées. Conséquence : gains de temps dans la transmission, gains de qualité pour le traitement, gains de transparence pour les tâches exécutées dans un objectif de paiement (validations, mandatement, et suivi du délai de paiement, ...). Ce dispositif est appelé à soulager les chaines de traitement papier et de numérisation ( dépollution, OCR, LAD/RAD; vidéocodage ). En revanche, cela aura un impact important sur les "usines de traitement de facture" qui sont déjà en place. Les processus sont à faire évoluer, les équipes à former et les coûts des services offerts par les prestataires (externalisation) sont à adapter. Pour rappel, l'instance de normalisation européenne (CEN) avait déjà lancé en septembre 2013 le projet 434 qui a pour objectif de normaliser la facture dans le périmètre européen ! Vaste sujet mais atteignable compte tenu qu'il est inscrit dans le secteur " ebusiness " qui, comme chacun sait, est normalisé plus vite que d'autres secteurs ! La facturation électronique comprends également le traitement des justificatifs qui reposent sur l'activité de chaque service, chaque direction. Il est parfaitement logique que la facture soit la "locomotive" qui accélère la dématérialisation des flux dans les organisations. Par conséquent, la facturation électronique entraîne la mise en place d'une gouvernance de l'information, des processus de records management et d'un système d'archivage électronique ! Pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter : infos@serda.com . L'équipe Serda Conseil se fera un plaisir de répondre à vos questions. Suivez-nous sur Linkedin pour ne rien manquer de notre actualité.

  • Faut-il prévoir un acquittement d'archivage dans le déploiement d'une GED collaborative ?

    Trois fois oui ! Pour commencer, pour l'archivage à vocation probatoire ou de préservation à long terme, le flux de versement est à tracer et enregistrer. Ce double objectif est de relever et traiter les erreurs ainsi que d'archiver les métadonnées du flux d'entrée des données en archivage. A noter que le modèle OAIS selon les exigences de la norme NF Z 42-013 / ISO14641 flèchent ce point en particulier. Ensuite parce que vous déployez des GED collaboratives (Alfresco, Mfile, SharePoint, etc.) et que vous devrez éventuellement effectuer une purge. Cette purge est à prévoir soit à cause de la volumétrie des données, soit à cause de l'application du RGPD. Cette dernière oblige directement de purger des données et documents porteurs de données à caractère personnel d'utilité réglementaire. Cette action est effectuée parce que vous souhaitez réduire le risque de perte d'intégrité par exemple. La réponse est la mise en place d'un connecteur bijectif. Il concerne le transfert en archivage et comprend également le flux de retour nommé "acquittement". Cet acquittement est alors enregistré dans la GED collaborative. Ce signalement indique clairement que l'accès aux données et documents est soumis à un protocole spécifique pour accéder aux données et documents archivés. Ces règles particulières limitent en général les droits d'accès et nécessitent des validations des archivistes ou des délégations formalisées pour les accès. Quoi qu'il en soit, l'acquittement est un sujet à traiter dans le cadre des flux entre les GED et les systèmes d'archivage électronique ! Pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter : infos@serda.com . L'équipe Serda Conseil se fera un plaisir de répondre à vos questions. Suivez-nous sur Linkedin pour ne rien manquer de notre actualité.

  • Digital workplace : pourquoi tout le monde en rêve ?

    Collaboratif, accès et partage des informations et de bibliothèques de documents, moins de mails et plus de réunions en ligne, une navigation facilitée dans les gisements d’information, … bref tout ce dont nous rêvons pour travailler au quotidien de manière plus efficace, … la digital workplace nous l’offre ! Ce n’est donc plus une notion floue mais avant tout « l’environnement numérique où chaque collaborateur accède quotidiennement, selon sa fonction, aux informations et connaissances, applications et personnes dont il a besoin pour travailler ». Le confinement et sa conséquence en termes de télétravail ont été un accélérateur , mais avant cela il y a avait déjà début 2020 35% d’organisations qui annonçaient étudier, instruire voire mettre en place des projets sur ce thème. Un projet qui peut être couplé ou pas à une GED ou un ECM, soit 8 points de plus qu’en 2019 (chiffres issus du Rapport 2020 Gouvernance de l’information numérique de Serda/Archimag). La digital workplace est donc attendu comme l’espace de travail dans lequel il est possible pour chacun d’entre nous, de sélectionner, activer, utiliser des applications validées par notre organisation, de manière fédérée et combinée … un peu comme on sélectionne aujourd’hui sur son « Apple store » ou son « google Play » les applications dont on a besoin et que l’on installe. Parmi les attentes, 45% de répondants à une étude menée par Serda pour Jalios, citent en priorité la possibilité de travailler en tout lieu et en toutes circonstances , 37% répondent sur l’optimisation de leurs modes de travail, 29% pensent à une meilleure organisation de la collaboration entre équipes, et 24% parlent de « partage de savoirs et de compétences ». Ainsi la digital workplace n’est donc pas seulement un ensemble de technologies, mais centrée sur l’utilisateur elle s’intègre dans une stratégie d’entreprise qui met en jeu l’organisation, le management des équipes et la RH. Autant de complexité nécessite de piloter un tel projet en s’appuyant : 1 - Sur une méthodologie adaptée, 2 - Portée au plus haut niveau, 3 - Mise en œuvre avec la direction de systèmes d’information et la DRH, 4 - Intégrant systématiquement les directions métier à sa réalisation.

  • L’instruction des subventions, solution simple ou complexe ?

    Le processus des subventions est simple “sur le papier” (pardon, sur la tablette ou l’ordi !) : un demandeur (association sportive, entreprise, particulier, etc.), un dossier à nourrir de pièces justificatives, un ou des instructeurs. Mais aussi une commission avec ses membres pour l’attribution de l’instruction, les notifications de rejet ou d'attribution, le service ordonnateur pour valider la dépense, le service payeur, le contrôle financier... Ajoutons également les actions en amont comme en aval de questions/réponses, de précisions, de compléments, de commentaires sur l’état d’avancement du dossier. Et enfin le suivi et le pilotage de l’ensemble de ces actions, et nous avons peu ou prou l’ensemble des tâches associées. Très souvent, l’instruction d’un dossier est seulement pour partie dématérialisée, voire rematérialisée à un moment ou un autre (pour le passage en commission par exemple). De nombreuses ruptures sont également constatées entre dépôt du dossier sur le portail et l’enregistrement dans la GED, entre le portail et la commission, entre la commission et le flux financier sans évoquer l’archivage électronique réglementaire qui est souvent aux abonnés absents ! Aujourd’hui, de nombreuses solutions sont développées soit par les éditeurs ou des intégrateurs (sur des bases Share Point Portail ou Alfresco donc installables en interne (on premise) comme en mode SaaS ou Cloud). Soit par développement interne (certains ministères). Soit par un service de l’état (la solution Dauphin du Commissariat général à l’égalité des territoires). Ou encore en mode directement SaaS comme avec une solution type 6Tzen. Citons enfin demarches-simplifiees.fr portail développé par la DINSIC qui est utilisé par plus d’un millier d’administrations et qui à ce jour a permis le dépôt de plus de 100.000 démarches. Ils proposent tous de manière plus ou moins évoluée, un éditeur de formulaire riche incluant la gestion des formulaires à étapes (le plus souvent en respect du formulaire Cerfa 12156*05 ou COSA), le pré-remplissage des formulaires, le suivi de démarche personnalisé, souvent la prise en charge de France Connect. Ainsi, le “basic” revient à mettre en place une connexion avec France Connect voire des bases partagées inter-administration et un Front Office (FO) suffisamment ergonomique pour que l’usager ne se perde pas. Souvent le “service minimum” s’arrête là… et cela peut suffire dans certains cas… mais seulement dans certains cas ! Pour la plupart des autres cas, on aura besoin du travail d’échanges en amont de l’instruction (comment faire ?, suis-je éligible ?, ai-je des chances ?, combien ?, ...), de questions et réponses, de suivi de dossier (où en est mon dossier pour l’usager ? Et combien et à quel état d’instruction en sont les dossiers que j’ai à suivre pour l’agent de l’administration ?), de contrôle de complétude de dossier (alertes et demandes automatiques en cas de manquement ou de contenu pas à jour réglementairement), d’organisation des commissions (convocations, transmission, compte rendu de décision) de notification, d’instruction du paiement (comprenant également les transmissions Chorus par exemple). Et enfin de suivi des activités et projets subventionnés (évaluation). Selon mon expérience, il faut être simplement adaptatif : pour des subventions simples, un portail front office peut suffire, mais pour des subventions complexes comme volumétriques, des solutions plus élaborées sont nécessaires. En quand des applications métiers pré-existent, des connecteurs ou des décommissionnements de certaines fonctions de ces applicatifs métiers sont à développer ou opérer. C’est dire que la dématérialisation des subventions peut être très simple comme plus complexe, et du coup avoir besoin d’un court cadrage préalable et indispensable à mon avis ! Pour plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter : infos@serda.com . L'équipe Serda Conseil se fera un plaisir de répondre à vos questions. Suivez-nous sur Linkedin pour ne rien manquer de notre actualité.

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